{"id":768,"date":"2025-03-26T21:43:10","date_gmt":"2025-03-26T20:43:10","guid":{"rendered":"https:\/\/domainesp.wine\/?page_id=768"},"modified":"2025-04-02T23:54:14","modified_gmt":"2025-04-02T21:54:14","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Mention l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont applicables au site Internet de DOMAINES P (le Site) destin\u00e9 \u00e0 un public fran\u00e7ais et\/ou situ\u00e9s en France.\u2028<\/em><\/p>\n

1. Coordonn\u00e9es\u2028<\/h4>\n

DOMAINES P, SC DOMAINES P, 1 route de Labegorce 33460 Margaux.\u2028DOMAINES P est l\u2019\u00e9diteur du Site dont Madame Marjolaine de Coninck est la directrice de publication en sa qualit\u00e9 de g\u00e9rant de la soci\u00e9t\u00e9.\u2028<\/p>\n

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 OVH, 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX \u2013 France \u2013 http:\/\/www.ovh.com\/fr\/support\/\u2028<\/p>\n

Ce site a \u00e9t\u00e9 produit par SC. DOMAINES P. et d\u00e9velopp\u00e9 par Fred Cavender\u2028
Photos : Eloise Vene, Rachel Smuin, Haydon Perrior\u2028
Films : Luc Plissoneau\u2028
R\u00e9daction : SC. DOMAINES P.\u2028<\/p>\n

L\u2019acc\u00e8s au Site ainsi que l\u2019utilisation de son contenu s\u2019effectue dans le cadre des mentions d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Le fait d\u2019acc\u00e9der et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9cisions suivantes :\u2028<\/p>\n

2. Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\u2028<\/h4>\n

DOMAINES P est titulaire du nom de domaine domainesp.wine. Le Site est une \u0153uvre de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9e par les lois de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des \u00e9l\u00e9ments de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, sch\u00e9mas, logos, marques, dessins et mod\u00e8les) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de DOMAINES P et\/ou de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es dans le monde et\/ou ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement conc\u00e9d\u00e9s en licence \u00e0 DOMAINES P. DOMAINES P et\/ou ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es dans le monde, est\/sont seule(s) habilit\u00e9e(s) \u00e0 utiliser les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle y aff\u00e9rents.\u2028<\/p>\n

L\u2019usage de tout ou partie du Site, notamment par t\u00e9l\u00e9chargement, reproduction, transmission, repr\u00e9sentation ou diffusion \u00e0 d\u2019autres fins que pour votre usage personnel et priv\u00e9 dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions pr\u00e9vues par la loi.\u2028<\/p>\n

Lorsque vous utilisez une fonction \u00ab partager \u00bb propos\u00e9e sur le Site afin de faire d\u00e9couvrir un produit, un \u00e9v\u00e9nement ou une communication de DOMAINES P, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis \u00e0 disposition en partage ne doivent \u00eatre utilis\u00e9s que dans le cadre d\u2019un usage purement personnel \u00e0 l\u2019exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et\/ou tout autre support num\u00e9rique \u00e0 but commercial.\u2028<\/p>\n

DOMAINES P est libre de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu du Site.\u2028<\/p>\n

3. Donn\u00e9es Personnelles<\/h4>\n

DOMAINES P ne collecte seulement, avec votre consentement, les donn\u00e9es personnelles saisies dans le formulaire de prise de contact.<\/p>\n

\u20284. Cookies<\/h4>\n

\u2028DOMAINES P peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 collecter des informations en implantant un cookie ou une balise web dans votre ordinateur \u00e0 partir du Site.\u2028<\/p>\n

Les Cookies que DOMAINES P \u00e9met \u00e0 partir du Site permettent uniquement, et sous r\u00e9serve de votre choix de param\u00e9trage de votre terminal, que vous pouvez revoir \u00e0 tout moment, d\u2019\u00e9tablir des statistiques et volumes de fr\u00e9quentation et d\u2019utilisation des divers \u00e9l\u00e9ments composant le Site (rubriques et contenus visit\u00e9s, parcours), permettant d\u2019am\u00e9liorer l\u2019int\u00e9r\u00eat et l\u2019ergonomie des services qui vous sont offerts.\u2028<\/p>\n

Un cookie ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consult\u00e9es, la date et l\u2019heure de la consultation, etc.) que DOMAINES P et\/ou ses prestataires techniques pourra lire lors de vos visites ult\u00e9rieures. DOMAINES P vous informe que vous pouvez vous opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de \u00ab cookies \u00bb en configurant votre navigateur de la mani\u00e8re suivante :\u2028<\/p>\n

Pour Mozilla Firefox : Choisissez le menu \u00ab outil  \u00bb puis \u00ab Options \u00bb, Cliquez sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab vie priv\u00e9e \u00bb, Rep\u00e9rez le menu \u00ab cookie \u00bb et s\u00e9lectionnez les options qui vous conviennent.\u2028<\/p>\n

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au del\u00e0 : Choisissez le menu \u00ab Outils \u00bb (ou \u00ab Tools \u00bb), puis \u00ab Options Internet \u00bb (ou \u00ab Internet Options \u00bb), Cliquez sur l\u2019onglet \u00ab Confidentialit\u00e9 \u00bb (ou \u00ab Confidentiality \u00bb), S\u00e9lectionnez le niveau souhait\u00e9 \u00e0 l\u2019aide du curseur.\u2028<\/p>\n

Pour Op\u00e9ra 6.0 et au-del\u00e0 : Choisissez le menu \u00ab Fichier \u00bb> \u00bbPr\u00e9f\u00e9rences \u00bb, Vie Priv\u00e9e et s\u00e9lectionnez les options qui vous conviennent.\u2028<\/p>\n

Pour Google Chrome : Choisissez le menu Chrome dans la barre d\u2019outils navigateur, s\u00e9lectionnez Param\u00e8tres puis cliquez sur \u00ab afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9es \u00bb, dans la section \u00ab confidentialit\u00e9 \u00bb, cliquez sur le \u00ab bouton param\u00e8tres de contenu \u00bb, puis dans la section \u00ab cookies \u00bb vous pouvez s\u00e9lectionner les options qui vous conviennent.\u2028<\/p>\n

5. Liens hypertextes<\/h4>\n

La cr\u00e9ation de liens hypertextes vers le Site ne peut \u00eatre faite qu\u2019avec l\u2019autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de DOMAINES P, laquelle autorisation peut \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e \u00e0 tout moment.<\/p>\n

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contr\u00f4le de DOMAINES P et \u2028celui-ci d\u00e9cline par cons\u00e9quent toute responsabilit\u00e9 (notamment \u00e9ditoriale) concernant l\u2019acc\u00e8s et le contenu \u00e0 ces sites.<\/p>\n

6. Garanties et Responsabilit\u00e9<\/h4>\n

DOMAINES P s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux que les informations accessibles par l\u2019interm\u00e9diaire du Site sont exactes et mises \u00e0 jour. Cependant, DOMAINES P ne garantit en aucune mani\u00e8re que ces informations soient exactes, compl\u00e8tes et \u00e0 jour. DOMAINES P n\u2019assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site.\u2028<\/p>\n

En aucun cas, DOMAINES P ne peut \u00eatre tenue pour responsable d\u2019un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu\u2019en soit la cause, origine, nature et cons\u00e9quence, d\u00e9coulant de la consultation ou de l\u2019utilisation du Site. Notamment, DOMAINES P d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019interruption ou d\u2019inaccessibilit\u00e9 du Site, de survenance de bogues, de tout dommage r\u00e9sultant d\u2019actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) \u00e0 partir du Site.\u2028<\/p>\n

DOMAINES P ne ma\u00eetrise pas les risques li\u00e9s au fonctionnement d\u2019Internet et attire votre attention sur l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels risques en terme de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es transitant via ce r\u00e9seau.\u2028<\/p>\n

7. Litiges<\/h4>\n

DOMAINES P ne ma\u00eetrise pas les risques li\u00e9s au fonctionnement d\u2019Internet et attire votre attention sur l\u2019existence d\u2019\u00e9ventuels risques en terme de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es transitant via ce r\u00e9seau.<\/p>\n

Copyright \u00a9 DOMAINES P.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont applicables au site Internet de DOMAINES P (le Site) destin\u00e9 \u00e0 un public fran\u00e7ais et\/ou situ\u00e9s en France.\u2028 1. Coordonn\u00e9es DOMAINES P, SC DOMAINES P, 1 route de Labegorce 33460 Margaux.\u2028DOMAINES P est l\u2019\u00e9diteur du Site dont Madame Marjolaine de Coninck est la directrice de publication en sa […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-768","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/768","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=768"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/768\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":769,"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/768\/revisions\/769"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/domainesp.wine\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=768"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}